JORF n°100 du 29 avril 1998

Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6533 à 6534

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Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété désignée ci-après :

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n° 100 du 29/04/1998 page 6533 à 6534

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