JORF n°0197 du 20 août 2024

Article 1

Article 1

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Ajout d'un Code pour les implants vasculaires

Résumé Un nouveau code pour les implants vasculaires est ajouté à la liste.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3165658|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3165658

Implants vasculaires