Arrêté du 6 août 2001

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Art. 5. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 février 1990 susvisé, il est ajouté un point C ainsi rédigé :

« C. - Enseignement maritime :

Section 1 : navigation et technique du navire ;

Section 2 : mécanique navale ;

Section 3 : électrotechnique et électronique maritimes ;

Section 4 : pêches maritimes. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 février 1990 susvisé, il est ajouté un point C ainsi rédigé :

« C. - Enseignement maritime :

Section 1 : navigation et technique du navire ;

Section 2 : mécanique navale ;

Section 3 : électrotechnique et électronique maritimes ;

Section 4 : pêches maritimes. »

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