JORF n°192 du 21 août 2001

Art. 5. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 février 1990 susvisé, il est ajouté un point C ainsi rédigé :

« C. - Enseignement maritime :

Section 1 : navigation et technique du navire ;

Section 2 : mécanique navale ;

Section 3 : électrotechnique et électronique maritimes ;

Section 4 : pêches maritimes. »


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Version 1

Art. 5. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 février 1990 susvisé, il est ajouté un point C ainsi rédigé :

« C. - Enseignement maritime :

Section 1 : navigation et technique du navire ;

Section 2 : mécanique navale ;

Section 3 : électrotechnique et électronique maritimes ;

Section 4 : pêches maritimes. »