Art. 1er. - Le titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables (dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe I.
Arrêté du 6 août 2001
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Art. 1er. - Le titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables (dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe I.
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