Arrêté du 6 août 2001

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Art. 3. - Le titre III de la liste des produits et prestations remboursables (dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe III.

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Art. 3. - Le titre III de la liste des produits et prestations remboursables (dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) est ainsi remplacé par le texte joint en annexe III.

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