Arrêté du 6 août 2001

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Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 1990 susvisé, il est ajouté un point D ainsi rédigé :

« D. - Enseignement maritime :

- section navigation et technique du navire ;

- section mécanique navale ;

- section électrotechnique et électronique maritimes ;

- section pêches maritimes. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 1990 susvisé, il est ajouté un point D ainsi rédigé :

« D. - Enseignement maritime :

- section navigation et technique du navire ;

- section mécanique navale ;

- section électrotechnique et électronique maritimes ;

- section pêches maritimes. »

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