JORF n°192 du 21 août 2001

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 1990 susvisé, il est ajouté un point D ainsi rédigé :

« D. - Enseignement maritime :

- section navigation et technique du navire ;

- section mécanique navale ;

- section électrotechnique et électronique maritimes ;

- section pêches maritimes. »


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Version 1

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 1990 susvisé, il est ajouté un point D ainsi rédigé :

« D. - Enseignement maritime :

- section navigation et technique du navire ;

- section mécanique navale ;

- section électrotechnique et électronique maritimes ;

- section pêches maritimes. »