JORF n°190 du 19 août 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 août 1998, M. Arcoutel (Jean-Pierre) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Grosjean (Denis), nommé président.

Le mandat de M. Arcoutel (Jean-Pierre) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 août 1998, M. Arcoutel (Jean-Pierre) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Grosjean (Denis), nommé président.

Le mandat de M. Arcoutel (Jean-Pierre) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.