JORF n°190 du 19 août 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 6 août 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

I. - A la commission des puéricultrices, membres désignés au titre du II (4o) de l'arrêté du 10 mai 1995 modifié, sur proposition du comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (CEEAP) :

Remplacer :

« Titulaire : Mme David (Nicole) ;

« Suppléante : Mme Etienne (Hélène) ;

« Titulaire : Mme Dusautier (Yvette) ;

« Suppléante : Mme Bourdon (Chantal) »,

par :

« Titulaire : Mme David (Nicole) ;

« Suppléante : Mme Planques (Anne-Marie) ;

« Titulaire : Mme Dusautier (Yvette) ;

« Suppléante : Mme Fosse (Monique) ».

II. - A la commission des infirmiers, au lieu de : « Mme Bade (Véronique) », lire : « Mme Bacle (Véronique) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 6 août 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

I. - A la commission des puéricultrices, membres désignés au titre du II (4o) de l'arrêté du 10 mai 1995 modifié, sur proposition du comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (CEEAP) :

Remplacer :

« Titulaire : Mme David (Nicole) ;

« Suppléante : Mme Etienne (Hélène) ;

« Titulaire : Mme Dusautier (Yvette) ;

« Suppléante : Mme Bourdon (Chantal) »,

par :

« Titulaire : Mme David (Nicole) ;

« Suppléante : Mme Planques (Anne-Marie) ;

« Titulaire : Mme Dusautier (Yvette) ;

« Suppléante : Mme Fosse (Monique) ».

II. - A la commission des infirmiers, au lieu de : « Mme Bade (Véronique) », lire : « Mme Bacle (Véronique) ».