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Arrêté du 6 août 1990

Annexes

Abrogé31 décembre 1993
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Abrogé depuis le vendredi 31 décembre 1993

En vigueur du vendredi 5 octobre 1990 au jeudi 30 décembre 1993

Annexes
Cahier des charges relatif aux appareils destinés à la mesure de reneurs en grisou au plus égales à 5 p. 100
Cahier des charges relatif aux appareils destinés à la mesure de teneurs en grisou supérieures à 5 p. 100