Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, dans la sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) », dans les codes concernés, les références suivantes sont radiées :

a) Dans le code 3188122, les références suivantes sont supprimées : P0560058 ; P0560060 ; P0560062 ; P0560064 ; P0560066 ;

b) Dans le code 3127280, la référence suivante est supprimée : P0561066 ;

c) Dans le code 3193650, les références suivantes sont supprimées : P0560E58 ; P0560E60 ; P0560E62 ; P0560E64 ; P0560E66 ;

d) Dans le code 3194186, les références suivantes sont supprimées : P0561E44 ; P0561E46 ; P0561E48.