JORF n°0209 du 8 septembre 2016

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER SPINE » :

  1. Dans la nomenclature des codes 3136898, 3130938 et 3108436, la date de fin de prise en charge est portée au 31 mai 2020.
  2. Dans la nomenclature du code 3108436, les références 400-140, 400-141, 400-142, 400-143 et 400-144 sont supprimées.
  3. Les codes 3157015 et 3104728 sont radiés.
  4. Les produits suivants sont ajoutés :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société STRYKER SPINE | |3162915| Cheville, implant tibial, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
400-260, 400-261, 400-262, 400-263 et 400-264.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020. | |3133546| Cheville, implant astragalien, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
400-250, 400-251, 400-252, 400-253, 400-254, 400-255, 400-256, 400-257, 400-258 et 400-259.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020. | |3185678|Cheville, insert en polyéthylène, révision, STRYKER SPINE, STAR.
Indications :
Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en chirurgie de reprise pour les patients dont l'articulation de la cheville est endommagée par une forme sévère d'arthrite rhumatoïde, d'arthrose post-traumatique ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l'articulation talo-crurale et sa fonction.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
99-0028/11F, 99-0028/12F, 99-0028/13F et 99-0028/14F.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER SPINE » :

1. Dans la nomenclature des codes 3136898, 3130938 et 3108436, la date de fin de prise en charge est portée au 31 mai 2020.

2. Dans la nomenclature du code 3108436, les références 400-140, 400-141, 400-142, 400-143 et 400-144 sont supprimées.

3. Les codes 3157015 et 3104728 sont radiés.

4. Les produits suivants sont ajoutés :

CODE

NOMENCLATURE

Société STRYKER SPINE

3162915

Cheville, implant tibial, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

400-260, 400-261, 400-262, 400-263 et 400-264.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020.

3133546

Cheville, implant astragalien, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

400-250, 400-251, 400-252, 400-253, 400-254, 400-255, 400-256, 400-257, 400-258 et 400-259.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020.

3185678

Cheville, insert en polyéthylène, révision, STRYKER SPINE, STAR.

Indications :

Remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en chirurgie de reprise pour les patients dont l'articulation de la cheville est endommagée par une forme sévère d'arthrite rhumatoïde, d'arthrose post-traumatique ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l'articulation talo-crurale et sa fonction.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

99-0028/11F, 99-0028/12F, 99-0028/13F et 99-0028/14F.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020.