JORF n°0214 du 14 septembre 2012

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 septembre 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales
Agglomérations ou établissements publics de coopération
intercommunale de plus de 100 000 habitants

M. Jean-Pierre Turon, en remplacement de M. Patrick Pujol.

Représentant des usagers
Industries

M. Vincent Leyre, en remplacement de M. Jean-Paul Vert.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 septembre 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales

Agglomérations ou établissements publics de coopération

intercommunale de plus de 100 000 habitants

M. Jean-Pierre Turon, en remplacement de M. Patrick Pujol.

Représentant des usagers

Industries

M. Vincent Leyre, en remplacement de M. Jean-Paul Vert.