JORF n°212 du 11 septembre 2005

Article 2

Article 2

Au titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, à la colonne suppléants, face à la délégation consentie au sous-directeur gestion, l'alinéa : « M. le colonel Christian Nielly. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Frédéric Servera. »


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Version 1

Au titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, à la colonne suppléants, face à la délégation consentie au sous-directeur gestion, l'alinéa : « M. le colonel Christian Nielly. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Frédéric Servera. »