JORF n°215 du 16 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 5 septembre 1997, le capitaine de vaisseau Straub (Michel) est nommé pour une période de trois ans au titre de représentant du ministre de la défense :
En qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, en remplacement du capitaine de vaisseau Antoine (Christophe), appelé à d'autres fonctions ;
En qualité de membre suppléant (de M. Paul [Henri]) de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 5 septembre 1997, le capitaine de vaisseau Straub (Michel) est nommé pour une période de trois ans au titre de représentant du ministre de la défense :

En qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, en remplacement du capitaine de vaisseau Antoine (Christophe), appelé à d'autres fonctions ;

En qualité de membre suppléant (de M. Paul [Henri]) de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande.