Arrêté du 5 septembre 1996

Article 1

Abrogé15 décembre 2011

Créé le 30 septembre 1996

La nature et le programme des épreuves des concours de recrutement des professeurs de sport prévus à l'article 4 du chapitre II du décret du 10 juillet 1985 modifié susvisé sont fixés selon les modalités définies ci-après.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 15 décembre 2011

Abrogé parArrêté du 3 octobre 2011art. 12 (V)

En vigueur du lundi 30 septembre 1996 au mercredi 14 décembre 2011