JORF n°0240 du 15 octobre 2023

Article 1

Article 1

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Modification des montants de l'avance et de l'encaisse pour l'Institut français du Mali

Résumé L'Institut français du Mali aura maintenant 30 000 euros d'avance et 40 000 euros d'encaisse, totalisant 70 000 euros.

Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 1er octobre 2020 modifié susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
«

| PAYS | ÉTABLISSEMENTS |RÉGIE D'AVANCES|RÉGIE DE RECETTES|Montant
de l'avoir
(en euros)| |------------------------------------|--------------------------------------|---------------|-----------------|-----------------------------------------| |Montant de l'avance
(en euros)|Montant de l'encaisse
(en euros)| | | | | Mali | Institut français du Mali | 138 000 | 40 000 | 178 000 |

»,
lire :
«

| PAYS | ÉTABLISSEMENTS |RÉGIE D'AVANCES|RÉGIE DE RECETTES|Montant
de l'avoir
(en euros)| |------------------------------|--------------------------------|---------------|-----------------|-----------------------------------------| |Montant de l'avance (en euros)|Montant de l'encaisse (en euros)| | | | | Mali | Institut français du Mali | 30 000 | 40 000 | 70 000 |

».
(Le reste sans changement.)


Historique des versions

Version 1

Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 1er octobre 2020 modifié susvisé est modifié comme suit :

Au lieu de :

«

PAYS

ÉTABLISSEMENTS

RÉGIE D'AVANCES

RÉGIE DE RECETTES

Montant

de l'avoir

(en euros)

Montant de l'avance

(en euros)

Montant de l'encaisse

(en euros)

Mali

Institut français du Mali

138 000

40 000

178 000

»,

lire :

«

PAYS

ÉTABLISSEMENTS

RÉGIE D'AVANCES

RÉGIE DE RECETTES

Montant

de l'avoir

(en euros)

Montant de l'avance (en euros)

Montant de l'encaisse (en euros)

Mali

Institut français du Mali

30 000

40 000

70 000

».

(Le reste sans changement.)