Créé le 23 octobre 2007
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des informations pour l'inscription d'un titre professionnel au répertoire national
Résumé. Un arrêté officiel met à jour les informations pour inscrire un titre professionnel dans le répertoire national des certifications, en remplaçant une ancienne version.
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2007 susvisé.