JORF n°245 du 20 octobre 2004

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé :

  1. Au 3, au lieu de : « La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série à usage prolongé », remplacer par : « La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé » ;
  2. Dans le tableau, dans la colonne intitulée « Tarif en EUR la chaussure », au lieu de : « Tarif en EUR la chaussure », lire : « Tarif en EUR la paire ».

Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé :

1. Au 3, au lieu de : « La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série à usage prolongé », remplacer par : « La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé » ;

2. Dans le tableau, dans la colonne intitulée « Tarif en EUR la chaussure », au lieu de : « Tarif en EUR la chaussure », lire : « Tarif en EUR la paire ».