JORF n°244 du 20 octobre 2000

A N N E X E

LISTE DES CHAMBRES A CATHETER(S) IMPLANTABLE(S) PRISES EN CHARGE AU TIPS

1o Remplacer Celsa par B. Braun Medical SA.

2o Les références de la société Auto Suture sont modifiées comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 244 du 20/10/20 0 page 16776 à 16778

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3o Les références de la société Pérouse Implant sont modifiées comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 244 du 20/10/20 0 page 16776 à 16778

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Art. 2. - Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 octobre 2000.

La ministre de l'emploi et de la solidarité

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins :

Le chef de service,

J. Lenain

La secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés,

Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :

Par empêchement du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins :

Le chef de service,

J. Lenain


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

LISTE DES CHAMBRES A CATHETER(S) IMPLANTABLE(S) PRISES EN CHARGE AU TIPS

1o Remplacer Celsa par B. Braun Medical SA.

2o Les références de la société Auto Suture sont modifiées comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 244 du 20/10/20 0 page 16776 à 16778

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3o Les références de la société Pérouse Implant sont modifiées comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 244 du 20/10/20 0 page 16776 à 16778

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Art. 2. - Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 octobre 2000.

La ministre de l'emploi et de la solidarité

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins :

Le chef de service,

J. Lenain

La secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés,

Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :

Par empêchement du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins :

Le chef de service,

J. Lenain