III. - Association L'Orphelinat de Courbessac, institut
de rééducation psychothérapique Le Genévrier (30000 Nîmes)
Accord d'entreprise du 20 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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JORF n°240 du 15 octobre 2000
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Version 1
III. - Association L'Orphelinat de Courbessac, institut
de rééducation psychothérapique Le Genévrier (30000 Nîmes)
Accord d'entreprise du 20 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.