JORF n°240 du 15 octobre 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 octobre 1999, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, à compter du 1er octobre 1999 :

1o Représentant du ministre chargé de l'économie :

M. Durand (Philippe) ; suppléant : M. Gautier (Jean-Louis) ;

2o Représentant du ministre de la défense :

M. Maille (Pierre) ; suppléant : M. Oudin (Hervé) ;

3o Représentant du ministre chargé de la culture :

M. Barre (François) ; suppléante : Mme Cousin (Anne-Marie) ;

4o Représentant du ministre de l'intérieur :

M. Lasserre (Patrick) ; suppléant : M. Beaugad (Lionel).

5o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme :

Mme Barbé (Catherine) ; suppléant : M. Marbach (Jean).

6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire :

M. Mirabaud (Pierre) ; suppléant : M. Ribiere (Georges) ;

7o Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer :

M. Metayer (Daniel) ; suppléant : M. Colin (Pascal) ;

8o Représentant du ministre de l'agriculture :

M. Van Effenterre (Cyrille) ; suppléant : M. Boyer (Bernard) ;

9o Représentant du ministre chargé du budget :

Mme Bosche-Lenoir (Anne) ; suppléant : M. Fourquet (Laurent) ;

10o Représentant du ministre chargé du domaine :

M. Parent (Bruno) ; suppléant : M. Dauphin (Gérard) ;

11o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature :

Mme Guth (Marie-Odile) ; suppléant : M. de Chazeaux (Philippe) ;

12o Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports :

M. de Bezenac (Luc) ; suppléante : Mme Delaye (Danielle) ;

13o Représentant du ministre chargé de la mer :

M. Gressier (Claude) ; suppléant : M. Paravy (Jean-Claude) ;

14o Présidents des conseils de rivages :

Rivage méditerranéen :

M. Dieux (Jean-Louis) ; suppléant : M. Ritondale (Léopold) ;

Rivage de la Corse :

M. Alfonsi (Nicolas) ; suppléant : M. de Rocca-Serra (Camille) ;

Rivages atlantiques :

M. Bonnot (Yvon) ; suppléant : M. Gendre (Léon) ;

Rivages de la Manche et de la mer du Nord :

M. Aguiton (Pierre) ; suppléant : M. Gilard (Franck) ;

Rivages français d'Amérique :

M. Saint-Cyr (Philippe) ; suppléant : M. Joyeux (Robert) ;

Rivages français de l'océan Indien :

M. Poudroux (Jean-Luc) ; suppléant : M. Kamardine (Mansour).

Rivages des lacs :

M. Cherain (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Legrand (François) ;

15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine :

Rivage méditerranéen :

M. Moly (Michel) ; suppléant : M. Barral (Claude) ;

Rivage de la Corse :

M. Polverini (Jérôme) ; suppléant : M. Cervoni (Dominique) ;

Rivages atlantiques :

M. Augereau (Daniel) ; suppléant : ...

Rivages de la Manche et de la mer du Nord :

M. Bamiere (Pierre) ; suppléant : M. Allan (Claude) ;

Rivages des lacs :

M. Francina (Marc) ; suppléante : Mme Bourzai (Bernadette) ;

16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent :

Députés :

M. Cuillandre (François) ; suppléant : M. Peillon (Vincent) ;

Mme Lazerges (Christine) ; suppléant : M. Vidalies (Alain) ;

M. Vaxes (Michel) ; suppléant : M. Deluga (François) ;

Sénateurs :

M. Dupont (Ambroise) ; suppléant : M. Amoudry (Jean-Paul) ;

M. Courriere (Raymond) ; suppléant : M. Vidal (Marcel) ;

17o Personnalités qualifiées :

M. Le Demezet (Maurice) ;

M. Lefeuvre (Jean-Claude) ;

M. Paz (Olivier) ;

M. Terrasse (Jean-François).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 octobre 1999, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, à compter du 1er octobre 1999 :

1o Représentant du ministre chargé de l'économie :

M. Durand (Philippe) ; suppléant : M. Gautier (Jean-Louis) ;

2o Représentant du ministre de la défense :

M. Maille (Pierre) ; suppléant : M. Oudin (Hervé) ;

3o Représentant du ministre chargé de la culture :

M. Barre (François) ; suppléante : Mme Cousin (Anne-Marie) ;

4o Représentant du ministre de l'intérieur :

M. Lasserre (Patrick) ; suppléant : M. Beaugad (Lionel).

5o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme :

Mme Barbé (Catherine) ; suppléant : M. Marbach (Jean).

6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire :

M. Mirabaud (Pierre) ; suppléant : M. Ribiere (Georges) ;

7o Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer :

M. Metayer (Daniel) ; suppléant : M. Colin (Pascal) ;

8o Représentant du ministre de l'agriculture :

M. Van Effenterre (Cyrille) ; suppléant : M. Boyer (Bernard) ;

9o Représentant du ministre chargé du budget :

Mme Bosche-Lenoir (Anne) ; suppléant : M. Fourquet (Laurent) ;

10o Représentant du ministre chargé du domaine :

M. Parent (Bruno) ; suppléant : M. Dauphin (Gérard) ;

11o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature :

Mme Guth (Marie-Odile) ; suppléant : M. de Chazeaux (Philippe) ;

12o Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports :

M. de Bezenac (Luc) ; suppléante : Mme Delaye (Danielle) ;

13o Représentant du ministre chargé de la mer :

M. Gressier (Claude) ; suppléant : M. Paravy (Jean-Claude) ;

14o Présidents des conseils de rivages :

Rivage méditerranéen :

M. Dieux (Jean-Louis) ; suppléant : M. Ritondale (Léopold) ;

Rivage de la Corse :

M. Alfonsi (Nicolas) ; suppléant : M. de Rocca-Serra (Camille) ;

Rivages atlantiques :

M. Bonnot (Yvon) ; suppléant : M. Gendre (Léon) ;

Rivages de la Manche et de la mer du Nord :

M. Aguiton (Pierre) ; suppléant : M. Gilard (Franck) ;

Rivages français d'Amérique :

M. Saint-Cyr (Philippe) ; suppléant : M. Joyeux (Robert) ;

Rivages français de l'océan Indien :

M. Poudroux (Jean-Luc) ; suppléant : M. Kamardine (Mansour).

Rivages des lacs :

M. Cherain (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Legrand (François) ;

15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine :

Rivage méditerranéen :

M. Moly (Michel) ; suppléant : M. Barral (Claude) ;

Rivage de la Corse :

M. Polverini (Jérôme) ; suppléant : M. Cervoni (Dominique) ;

Rivages atlantiques :

M. Augereau (Daniel) ; suppléant : ...

Rivages de la Manche et de la mer du Nord :

M. Bamiere (Pierre) ; suppléant : M. Allan (Claude) ;

Rivages des lacs :

M. Francina (Marc) ; suppléante : Mme Bourzai (Bernadette) ;

16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent :

Députés :

M. Cuillandre (François) ; suppléant : M. Peillon (Vincent) ;

Mme Lazerges (Christine) ; suppléant : M. Vidalies (Alain) ;

M. Vaxes (Michel) ; suppléant : M. Deluga (François) ;

Sénateurs :

M. Dupont (Ambroise) ; suppléant : M. Amoudry (Jean-Paul) ;

M. Courriere (Raymond) ; suppléant : M. Vidal (Marcel) ;

17o Personnalités qualifiées :

M. Le Demezet (Maurice) ;

M. Lefeuvre (Jean-Claude) ;

M. Paz (Olivier) ;

M. Terrasse (Jean-François).