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Arrêté du 5 octobre 1994

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JORF n°237 du 12 octobre 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II. - Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 4, Délégation aux affaires stratégiques, tableau, colonne Suppléant:
Au lieu de << M. le général Pierre Wiroth >>, lire << M. le général Alain Faupin >>.
2. A l'article 7, Direction des services financiers, paragraphe VIII:
Au lieu de << Mme Jeannine Courtinat >>, lire << M. Gilbert Lemoine >>.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, à l'article 12, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de << M. le général Jean-François Pidancet >>, lire << M. le général Pierre Wiroth >>.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:

  1. A l'article 14, Direction des personnels et des affaires générales,
    paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: << M. l'ingénieur général Bernard Thauvin, sous-directeur des écoles et de la formation >>, lire: << M. l'ingénieur général Jacques Péchamat, sous-direction des écoles et de la formation >>.
  2. A l'article 18, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de << M. l'ingénieur général Georges Bouxin >>, lire << M.
    l'ingénieur général Alex Fabarez >> (à compter du 18 octobre 1994).
    IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, à l'article 20, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
  3. Au A. - Armée de terre, II, Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de << M. le commissaire colonel Jean-Pierre Gehin >>, lire << M.
    le commissaire colonel Jean-Claude Desrousseaux >>.
  4. Au B, Marine, VI, Direction des constructions navales (en matière d'entretien et de réparation de la flotte en service ou en réserve), tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de << M. l'ingénieur général Georges Bouxin >>, lire << M.
    l'ingénieur général Alex Fabarez >> (à compter du 18 octobre 1994).
  5. Au C, Armée de l'air, I, Direction du personnel militaire de l'armée de l'air, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de << M. le colonel Serge Raynaud >>, lire << M. le colonel Jean-François Dischamps >>.

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II. - Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 4, Délégation aux affaires stratégiques, tableau, colonne Suppléant:

Au lieu de << M. le général Pierre Wiroth >>, lire << M. le général Alain Faupin >>.

2. A l'article 7, Direction des services financiers, paragraphe VIII:

Au lieu de << Mme Jeannine Courtinat >>, lire << M. Gilbert Lemoine >>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, à l'article 12, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le général Jean-François Pidancet >>, lire << M. le général Pierre Wiroth >>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:

1. A l'article 14, Direction des personnels et des affaires générales,

paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: << M. l'ingénieur général Bernard Thauvin, sous-directeur des écoles et de la formation >>, lire: << M. l'ingénieur général Jacques Péchamat, sous-direction des écoles et de la formation >>.

2. A l'article 18, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. l'ingénieur général Georges Bouxin >>, lire << M.

l'ingénieur général Alex Fabarez >> (à compter du 18 octobre 1994).

IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, à l'article 20, Directions et services des états-majors, paragraphe I:

1. Au A. - Armée de terre, II, Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le commissaire colonel Jean-Pierre Gehin >>, lire << M.

le commissaire colonel Jean-Claude Desrousseaux >>.

2. Au B, Marine, VI, Direction des constructions navales (en matière d'entretien et de réparation de la flotte en service ou en réserve), tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. l'ingénieur général Georges Bouxin >>, lire << M.

l'ingénieur général Alex Fabarez >> (à compter du 18 octobre 1994).

3. Au C, Armée de l'air, I, Direction du personnel militaire de l'armée de l'air, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:

Au lieu de << M. le colonel Serge Raynaud >>, lire << M. le colonel Jean-François Dischamps >>.