JORF n°236 du 11 octobre 1990

Art. 1er. - Les modalités de l'épreuve d'exercices physiques, mentionnée à l'article 9a du décret no 90-616 du 13 juillet 1990 susvisé, sont celles fixées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du 28 septembre 1988 susvisé.


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Art. 1er. - Les modalités de l'épreuve d'exercices physiques, mentionnée à l'article 9a du décret no 90-616 du 13 juillet 1990 susvisé, sont celles fixées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du 28 septembre 1988 susvisé.