Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Redistribution des quotas de pêche d'anguilles
Résumé. Les quotas de pêche d'anguilles sont redistribués entre différentes zones côtières avec des quantités spécifiques pour chaque unité de gestion.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 octobre 2014Art. 5 : Répartition des quotas de pêche d'anguilles
→ Version 2 : Ajustement des quotas de pêche à l'anguille
→ Version 2 : Ajustement des quotas de pêche à l'anguille
- ARRÊTÉ du 23 octobre 2014Art. 5