JORF n°268 du 18 novembre 2004

Article 1

Article 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er « Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés », dans la section 1 « Implant cardiaque et vasculaire », à la sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Implant endovasculaire dit "stent couvert ou non », dans la rubrique « Implant coronarien dit "stent à libération (lib.) de produits actifs », après la société Boston Scientific SA :

  1. Les conditions de prise en charge sont remplacées comme suit :

  2. Après le code 3112892, est ajouté le code suivant :


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Version 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er « Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés », dans la section 1 « Implant cardiaque et vasculaire », à la sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Implant endovasculaire dit "stent couvert ou non », dans la rubrique « Implant coronarien dit "stent à libération (lib.) de produits actifs », après la société Boston Scientific SA :

1. Les conditions de prise en charge sont remplacées comme suit :

2. Après le code 3112892, est ajouté le code suivant :