Le ministre de la défense,
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale;
Vu l'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service des essences des armées,
Arrête:
1 version
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Emploi de la direction centrale du service des essences des armées comprend:
- le bureau Exploitation;
- le bureau Equipements;
- le bureau Logistique opérationnelle.
1 version
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administration de la direction centrale du service des essences des armées comprend:
- le bureau Finances;
- le bureau Personnel;
- le bureau Organisation, méthodes, informatique.
1 version
Art. 3. - L'arrêté du 3 juillet 1989 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.
1 version
Art. 4. - Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Texte totalement abrogé
POUR L'EXERCICE DE SES ATTRIBUTIONS,TELLES QUE DEFINIES A L'ART. 5 DE L'ARRETE DU 05-11-1991,LA SOUS-DIRECTION EMPLOI DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES DISPOSE:
D'UN BUREAU EXPLOITATION,
D'UN BUREAU EQUIPEMENT,
D'UN BUREAU LOGISTIQUE OPERATIONNELLE.
A L'ART. 6,LA SOUS-DIRECTION ADMINISTRATION DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES DISPOSE:
D'UN BUREAU FINANCES,
D'UN BUREAU PERSONNEL,
D'UN BUREAU ORGANISATION-METHODES-INFORMATIQUE.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 03-07-1989.
Fait à Paris, le 5 novembre 1991.
PIERRE JOXE