Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'abréviation ASN en ASNR
Résumé. Un arrêté remplace le mot 'ASN' par 'ASNR' dans certaines notes d'un tableau réglementaire concernant les rejets des installations nucléaires.
Dans les notas (2) et (3) du tableau de l'article 7 de l'annexe à la décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 susvisée, le mot : « ASN » est remplacé par le mot : « ASNR ».