Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des limites de rejet de tritium
Résumé. Un arrêté modifie les limites de rejet de tritium dans l'environnement pour deux centrales nucléaires.
L'article 5 de l'annexe à la décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 susvisée est ainsi modifié :
1° Au I, la ligne du tableau relative au paramètre « Tritium » est remplacée par une ligne ainsi rédigée :
«
| Tritium | 90 000 |
» ;
2° Les notas (1) et (2) sont supprimés.