Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’article 9
Résumé Cet arrêté remplace une partie d’un texte déjà existant concernant la validation des acquis pour le brevet professionnel en parachutisme.
Mots-clés : Arrêtés Modification législative
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 décembre 2024 > > Art. 9 > >
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