JORF n°0067 du 19 mars 2025

Arrêté du 5 mars 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 12 décembre 2024 portant création de la mention « activités du parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 9

Résumé Cet arrêté remplace une partie d’un texte déjà existant concernant la validation des acquis pour le brevet professionnel en parachutisme.
Mots-clés : Arrêtés Modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 décembre 2024 > > Art. 9 > >

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3 cités

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 mars 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais