Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Agrément de la société Atelier d'archéologie alpine pour des fouilles d'archéologie préventive
Résumé La société Atelier d'archéologie alpine a le droit de faire des fouilles archéologiques pour une période de cinq ans.
Par arrêté de la ministre de la culture et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 mars 2024, la société Atelier d'archéologie alpine est agréée pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive portant sur les périodes chronologiques allant du Moyen Age à l'Epoque moderne.
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter du 26 avril 2024. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe sans délai le ministre chargé de la culture.
1 version