JORF n°0065 du 17 mars 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un code de produit chez OTTO BOCK

Résumé Le produit 2700440 d'OTTO BOCK n'est plus remboursé.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, dans la section II, A : Prothèse du membre inférieur, au Chapitre III, Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe, dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------| |2700440|Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, PROSYMES 1C20.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, dans la section II, A : Prothèse du membre inférieur, au Chapitre III, Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe, dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

2700440

Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, PROSYMES 1C20.