Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 concernant les implants vasculaires
Résumé L'article modifie des codes pour les implants vasculaires.
a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3124820|Implants vasculaires|
b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3122620, 3110025, 3112231, 3125044|Implants vasculaires|
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