Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 concernant les implants vasculaires
Résumé. L'article modifie des codes pour les implants vasculaires.
a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3124820 | Implants vasculaires |
b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3122620, 3110025, 3112231, 3125044 | Implants vasculaires |