JORF n°0059 du 10 mars 2020

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3 : « Implants orthopédiques », sous-section 1, au paragraphe 5 : « implants du rachis », dans le sous-paragraphe : « Prothèses totales du disque lombaire » la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) » et les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------| |3163004|Rachis, prothèse disque lombaire, Medtronic, MAVERICK, plateau supérieur| |3138934|Rachis, prothèse disque lombaire, Medtronic, MAVERICK, plateau inférieur|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3 : « Implants orthopédiques », sous-section 1, au paragraphe 5 : « implants du rachis », dans le sous-paragraphe : « Prothèses totales du disque lombaire » la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) » et les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3163004

Rachis, prothèse disque lombaire, Medtronic, MAVERICK, plateau supérieur

3138934

Rachis, prothèse disque lombaire, Medtronic, MAVERICK, plateau inférieur