Abrogé par Arrêté du 28 février 2012 - art. 6
Créé le 22 mars 2009 · Abrogé le 9 mars 2012
Le concours sur épreuves est ouvert aux candidats suivant ou ayant suivi une classe de seconde générale, technologique ou professionnelle.
Arrêté du 5 mars 2009
Le concours sur épreuves est ouvert aux candidats suivant ou ayant suivi une classe de seconde générale, technologique ou professionnelle.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 28 février 2012 - art. 6
Créé le 22 mars 2009 · Abrogé le 9 mars 2012
Le concours sur épreuves est ouvert aux candidats suivant ou ayant suivi une classe de seconde générale, technologique ou professionnelle.
Abrogé depuis le vendredi 9 mars 2012
Abrogé parArrêté du 28 février 2012art. 6
En vigueur du jeudi 25 mars 2010 au jeudi 8 mars 2012
Modifié parArrêté du 11 mars 2010art. 1 : Ouverture du concours à une nouvelle catégorie d'élèves
En vigueur du dimanche 22 mars 2009 au mercredi 24 mars 2010
Source : Légifrance