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Arrêté du 5 mars 2004

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 5 mars 2004, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Représentant des communes :

Communes de moins de 10 000 habitants

Suppléant : M. Bernard Muller, en remplacement de M. Alain Verneau.

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 5 mars 2004, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Représentant des communes :

Communes de moins de 10 000 habitants

Suppléant : M. Bernard Muller, en remplacement de M. Alain Verneau.

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