JORF n°61 du 13 mars 2003

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 5 mars 2003 :
Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003 :

En qualité de titulaires

M.
de Carne (Emmanuel).
M.
Foundoulis (Daniel).
M.
Huard (Christian).
Mm e
Jannet (Chantal).
Mm e
Mader (Reine-Claude).
M.
Peinoit (Jean-Pierre).
M.
Tournez (Daniel).

En qualité de suppléants

Mm e
Savonneau (Patricia).
M.
Sirot (Yves).
Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des professionnels » pour l'année 2003 :

En qualité de titulaires

M.
Marteau (Didier).
M.
Ghigonis (Hubert-Marie).
M.
Grange Cabane (Alain).
M.
Malaterre (François).
Mm e
de Saint-Didier (Christine).
Mm e
Sassano (Rolande).
M.
Orlianges (Marc).

En qualité de suppléant

M.
Bus (Emmanuel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 5 mars 2003 :

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003 :

En qualité de titulaires

M.

de Carne (Emmanuel).

M.

Foundoulis (Daniel).

M.

Huard (Christian).

Mm e

Jannet (Chantal).

Mm e

Mader (Reine-Claude).

M.

Peinoit (Jean-Pierre).

M.

Tournez (Daniel).

En qualité de suppléants

Mm e

Savonneau (Patricia).

M.

Sirot (Yves).

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des professionnels » pour l'année 2003 :

En qualité de titulaires

M.

Marteau (Didier).

M.

Ghigonis (Hubert-Marie).

M.

Grange Cabane (Alain).

M.

Malaterre (François).

Mm e

de Saint-Didier (Christine).

Mm e

Sassano (Rolande).

M.

Orlianges (Marc).

En qualité de suppléant

M.

Bus (Emmanuel).