Arrêté du 5 mars 2001

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Art. 1er. - La liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles sont fixés comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 70 du 23/03/2001 page 4559 à 4560

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles sont fixés comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 70 du 23/03/2001 page 4559 à 4560

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