Arrêté du 5 mars 1996

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Art. 1er. - Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes :

Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité,

ou dans un établissement ayant pour objet de dispenser :

des soins de suite ou de réadaptation ;

des soins de longue durée ;

Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser :

des soins aux détenus ;

des soins aux toxicomanes ;

des soins aux malades infectés par le virus de l'immuno-déficience humaine ;

Toutes spécialités de la discipline Biologie, de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ;

Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ;

Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

chirurgie maxillo-faciale ;

chirurgie plastique et reconstitutive ;

ophtalmologie ;

oto-rhino-laryngologie ;

stomatologie ;

Dans la discipline Médecine et spécialités médicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

anatomie pathologique et cytologie pathologique ;

épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale ;

rééducation fonctionnelle ;

Dans la discipline Odontologie, dans la spécialité Odontologie polyvalente.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes :

Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité,

ou dans un établissement ayant pour objet de dispenser :

  • des soins de suite ou de réadaptation ;
  • des soins de longue durée ;

Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser :

  • des soins aux détenus ;
  • des soins aux toxicomanes ;
  • des soins aux malades infectés par le virus de l'immuno-déficience humaine ;

Toutes spécialités de la discipline Biologie, de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ;

Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ;

Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

  • chirurgie maxillo-faciale ;
  • chirurgie plastique et reconstitutive ;
  • ophtalmologie ;
  • oto-rhino-laryngologie ;
  • stomatologie ;

Dans la discipline Médecine et spécialités médicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

  • anatomie pathologique et cytologie pathologique ;
  • épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale ;
  • rééducation fonctionnelle ;

Dans la discipline Odontologie, dans la spécialité Odontologie polyvalente.

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