JORF n°102 du 2 mai 1990

Art. 4. - Il est procédé aux rectificatif et modificatif suivants:
- dans l'arrêté du 20 mars 1989, paru au Journal officiel du 22 avril 1989 (tableau no 1), pour l'appareil MR05 pour Rotography 230, lire &lt;<catégorie e2-radiographie="" panoramique="">&gt; au lieu de &lt;<catégorie e="">&gt;;
- dans les arrêtés des 16 juin 1987 (tableau no 4) et 17 janvier 1989 (tableau no 2), pour les appareils SpirochirII et Tourymix402, lire: &lt;<lieu 64000="" de="" fabrication="" mms="" s.a.,="" pau="">&gt; en remplacement de &lt;<toury s.a.,="" 94200ivry="">&gt;.</catégorie></catégorie>


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Il est procédé aux rectificatif et modificatif suivants:

- dans l'arrêté du 20 mars 1989, paru au Journal officiel du 22 avril 1989 (tableau no 1), pour l'appareil MR05 pour Rotography 230, lire <<catégorie E2-radiographie panoramique>> au lieu de <<catégorie E>>;

- dans les arrêtés des 16 juin 1987 (tableau no 4) et 17 janvier 1989 (tableau no 2), pour les appareils SpirochirII et Tourymix402, lire: <<lieu de fabrication MMS S.A., 64000 Pau>> en remplacement de <<Toury S.A.,

94200Ivry>>.