Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l’Article 1 de l’Arrêté du 14 décembre 2023
Résumé Le texte change ce qui était écrit dans l'article 1 d'un arrêté précédent pour le rendre plus clair ou différent.
Mots-clés : Législation Décret Modification
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié