JORF n°0118 du 14 mai 2020

Arrêté du 5 mai 2020

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique ;

Vu les avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 3 décembre 2015 et du 5 juillet 2017,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 4 « Antibiotiques », la spécialité suivante est ajoutée comme suit :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |----------------------------------------------------|---------------|-----------|--------|----------------------------| |LINEZOLIDE B. BRAUN 2 mg/mL, solution pour perfusion|B.BRAUN MEDICAL|6 480 798 5|9434438 |LINEZOLIDE BBM2MG/ML FP300ML|

Article 2

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 5 « Antifongiques », les spécialités suivantes sont ajoutées comme suit :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |-------------------------------------------------------------------------|---------------|-----------|--------|-----------------------------| |CASPOFUNGINE B. BRAUN 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion|B.BRAUN MEDICAL|6 421 031 0|9440930 |CASPOFUNGINE BBM 50MG PERF FL| |CASPOFUNGINE B. BRAUN 70 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion|B.BRAUN MEDICAL|6 567 754 8|9440947 |CASPOFUNGINE BBM 70MG PERF FL|

Article 3

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 mai 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse