Arrêté du 5 mai 2017

Article 11

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Article 11

Le pôle « rayonnement » est chargé de promouvoir l'action de la direction en matière de jeunesse et de service national, auprès des états-majors, directions et services du ministère de la défense, des administrations et organismes publics extérieurs au ministère de la défense ainsi que des associations.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 8 mai 2017 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le pôle « rayonnement » est chargé de promouvoir l'action de la direction en matière de jeunesse et de service national, auprès des états-majors, directions et services du ministère de la défense, des administrations et organismes publics extérieurs au ministère de la défense ainsi que des associations.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 5

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance