Arrêté du 5 mai 2011

Article 1

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Article 1

Les incidences énergétiques et environnementales à prendre en compte sont, au minimum :
1. La consommation d'énergie.
2. Les émissions de dioxyde de carbone (CO2).
3. Les émissions de composés d'azote et d'oxygène (NOx), de composés hydrocarbonés non méthaniques (HCNM) et de particules.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 avril 2019

Créé le 1 juin 2011 · Abrogé le 1 avril 2019

Les incidences énergétiques et environnementales à prendre en compte sont, au minimum :
1. La consommation d'énergie.
2. Les émissions de dioxyde de carbone (CO2).
3. Les émissions de composés d'azote et d'oxygène (NOx), de composés hydrocarbonés non méthaniques (HCNM) et de particules.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 juin 2011 au dimanche 31 mars 2019

Source : Légifrance