Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des redevances de qualification des entraîneurs synthétiques de vol
Résumé. Les frais pour qualifier les simulateurs de vol et les systèmes d'entraînement augmentent selon leur catégorie et le type d'évaluation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2007Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 20 décembre 2007Art. 2