Créé le 3 juillet 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des habitats naturels et espèces faunistiques et floristiques du site Natura 2000 « Marais arrière-littoraux picards »
Résumé. Le nouvel arrêté change la liste des habitats et espèces du site « Marais arrière-littoraux picards ».
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 " Marais arrière-littoraux picards " (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 janvier 2017Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 13 janvier 2017Art. Annexe