Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages
Résumé Une nouvelle liste remplace l'ancienne pour protéger les habitats naturels et les animaux en Bourgogne.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 28 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne » (zone spéciale de conservation).
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