Arrêté du 5 juin 2024

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 28 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 novembre 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 3 juillet 2024

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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000 en Bourgogne

Résumé. Un nouvel arrêté change la liste des habitats naturels et des espèces protégées en Bourgogne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 28 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 novembre 2015Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 28 novembre 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le mercredi 3 juillet 2024

Source : Légifrance