En vigueur depuis le 3 juillet 2024
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Désignation des habitats naturels et espèces faune et flore du site Natura 2000 Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse Bourgogne
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura 2000 « Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse Bourgogne », ainsi que les cartes annexées à l'arrêté du 10 février 2016 sont abrogées.