Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 5 juin 2019

fixant le programme de l'enseignement spécifique de littérature en classe terminale de la série « littéraire » pour l'année 2019-2020

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de littérature en classe terminale de la série « littéraire » ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2019,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 juillet 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconduction du programme d'œuvres pour l'année scolaire 2019-2020

Résumé. Le programme d'œuvres pour l'année scolaire 2019-2020 est le même que celui de l'année précédente.

Par dérogation aux dispositions de l'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2011 susvisé, le programme limitatif d'œuvres retenu pour l'année 2018-2019 est reconduit pour l'année scolaire 2019-2020.

En vigueur depuis le 19 juillet 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 5 juin 2019 charge le directeur général de l'enseignement scolaire de son exécution et de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 juin 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart

En vigueur depuis le vendredi 19 juillet 2019

Arrêté du 5 juin 2019
Article 1
Article 2