Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 5 juin 2019

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de littérature en classe terminale de la série « littéraire » ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2019,

Arrête :

Créé le 19 juillet 2019

Par dérogation aux dispositions de l'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2011 susvisé, le programme limitatif d'œuvres retenu pour l'année 2018-2019 est reconduit pour l'année scolaire 2019-2020.

Créé le 19 juillet 2019

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 juin 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

J.-M. Huart

En vigueur depuis le vendredi 19 juillet 2019

Arrêté du 5 juin 2019
Article 1
Article 2