Créé le 24 juin 2019
Conformément à l'article 3 du présent arrêté, pour l'enseignement de la partie géographie de l'histoire-géographie, le programme de référence est le programme d'enseignement national en vigueur.
Arrêté du 5 juin 2019
Article 4
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En vigueur depuis le lundi 24 juin 2019